Pouvoir et territoire au Québec : acteurs, enjeux et processus, de 1850 à nos jours

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C’est dans un peu plus d’une semaine qu’aura lieu le colloque « Pouvoir et territoire au Québec : acteurs, enjeux et processus, de 1850 à nos jours ». Une initiative de Michel Morissette, il a été co-organisé par ce dernier, Benoît Grenier, Stéphane Savard et moi, et devrait être une belle occasion de réfléchir très largement aux rapports entre pouvoir et territoire, et ce, à différentes échelles et dans différents milieux.

Le colloque aura lieu à l’Hôtel de Ville de Sherbrooke et est ouvert à tous. Je vous invite donc chaleureusement à vous joindre à nous pour des discussions qui s’annoncent enrichissantes. Vous trouverez le programme de l’événement ici: prog-pouvoir-territoire-11oct16-web.

Pour ma part, j’y présenterai une communication intitulée « S’approprier les outils, s’approprier le territoire : des cultures politiques locales en mutation (1855-1939) » dont voici l’introduction:

Depuis quelques années, l’actualité québécoise offre de plus en plus fréquemment l’image d’un gouvernement local dépossédé du pouvoir qu’il devrait être en mesure d’exercer sur son territoire. Qu’il s’agisse de la Ville de Neuville, impuissante face à l’aéroport se trouvant dans la localité, de celle de Châteauguay, confrontée aux antennes de l’entreprise de télécommunications Rogers, ou encore de celle de Gaspé, qui a tenté en vain d’encadrer les activités de la compagnie Petrolia[1], les municipalités apparaissent plus que jamais comme ces « créatures des provinces » dépourvues d’autonomie. Comme le résume éloquemment l’éditeur en chef du Devoir : « Les maires peuvent faire tout le battage qu’ils souhaitent sur la place publique, s’enchaîner aux arbres ou se donner en comédie à l’aide d’un marteau-piqueur, ils n’auront jamais le dernier mot sur l’aménagement du territoire »[2]. Mais en a-t-il toujours été ainsi ? Quel est, historiquement, le pouvoir qu’ont exercé les municipalités sur leur territoire ? Comment cette influence a-t-elle évolué dans le temps ?

L’adoption de l’Acte des municipalités et des chemins du Bas-Canada en 1855 met fin à des années de tergiversations de la part du gouvernement colonial quant aux pouvoirs à accorder aux gouvernements locaux du Bas-Canada et mène à la mise sur pied d’un régime politique qui, dans ses grandes lignes du moins, est demeuré relativement stable dans les décennies qui ont suivi. Les débats historiographiques à ce sujet ont d’abord surtout porté sur le sens global à attribuer à ce projet politique, laissant dans l’ombre les aspects plus concrets de son implantation. On ne peut en douter, à l’échelle locale, ce nouveau régime vient bouleverser les manières de faire et c’est à ce bouleversement que s’intéresse ce chapitre. En me basant sur trois études de cas – Saint-Hyacinthe, Sherbrooke et Saint-Jean-sur-Richelieu –, je veux montrer comment les acteurs qui s’engagent directement et indirectement dans la gouvernance municipale utilisent cette nouvelle institution pour s’approprier et transformer le territoire.

Pour y arriver, je procèderai en trois temps. Je commencerai par revisiter l’Acte des municipalités et des chemins du Bas-Canada de 1855 et les études qui en ont traité pour dégager une réflexion générale sur les pouvoirs dont disposeraient, en théorie du moins, les municipalités sur leur territoire. L’implantation du régime municipal variant considérablement en fonction du contexte local, notamment du profil socioéconomique et ethnolinguistique des collectivités touchées, mais aussi des caractéristiques et de la configuration des élites locales, je me pencherai ensuite sur les trois municipalités étudiées pour dégager un tel portrait. Enfin, je vais m’intéresser à la façon dont ces acteurs s’approprient les nouveaux outils mis à leur disposition pour exercer leur influence sur un territoire municipal en voie de (re)définition.

[1] Isabelle PORTER, « Rien n’est réglé à Neuville », Le Devoir, [En ligne], édition du 20 septembre 2014. [http://www.ledevoir.com/politique/villes-et-regions/419034/aerodrome-rien-n-est-regle-a-neuville] (Consulté le 1er octobre 2016) ;  Mélanie MARQUIS, « Aménagement du territoire : Rogers a gain de cause sur Châteauguay », Le Devoir, [En ligne], édition du 16 juin 2016. [http://www.ledevoir.com/politique/villes-et-regions/473584/cour-supreme-amenagement-du-territoire-rogers-a-gain-de-cause-sur-chateauguay] (Consulté le 1er octobre 2016) ; Marco BÉLAIR-CIRINO, « Début du bras de fer entre Gaspé et Petrolia », Le Devoir, [En ligne], édition du 9 janvier 2014. [http://www.ledevoir.com/economie/actualites-economiques/396877/recours-judiciaires-debut-du-bras-de-fer-entre-gaspe-et-petrolia] (Consulté le 1er octobre 2016).
[2] Brian MYLES, « Des villes vulnérables », Le Devoir, [En ligne], édition du 20 juin 2016. [http://www.ledevoir.com/politique/montreal/473845/partage-des-competences-des-villes-vulnerables] (Consulté le 1er octobre 2016).

 

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